Mentions légales

Mod Fragrances opère aux États-Unis selon les principes de l'usage loyal nominatif (nominative fair use) et de la publicité comparative, tels que reconnus par le droit des marques américain. Les références à des noms de marques tiers sont faites uniquement à des fins descriptives pour indiquer les inspirations des parfums.

Mod Fragrances est une entreprise indépendante et n'est pas affiliée, approuvée ou parrainée par les titulaires de marques dont les marques peuvent être référencées. Nos produits sont des créations originales uniques inspirées de senteurs connues, et ils ne doivent pas être confondus avec les produits originaux. Nous ne présentons pas nos parfums comme des copies exactes.

Nos noms de marque, noms de produits, emballages et identité globale sont entièrement la propriété intellectuelle de Mod Fragrances.

Contexte juridique

En vertu de la loi américaine, la doctrine de l'usage loyal nominatif permet aux entreprises d'utiliser la marque d'autrui à des fins d'identification, de comparaison ou de description, à condition qu'un tel usage ne crée pas de confusion ou ne suggère pas d'approbation.
Voir :  Déclaration de politique concernant la publicité comparative

Mod Fragrances ne vend ni n'expédie vers les pays de l'Union européenne et du Royaume-Uni.